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24 octobre 2025 - Année XXIX
Journal indépendant d'économie et de politique des transports
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Nouvelles originales
Au lieu de démêler l'écheveau de la troisième passage, couper le fil
Demande le sénateur Henry Musso avec une requête qui sera présentée à la ministre de l'Infrastructure et des Transports
27 Juni 2011
Nouvelles originales


Non seulement jusqu'à présent il a fallu du temps - des décennies, pas des jours la plupart des jours - à parcourir le chemin qui doit conduire au lancement effectif des travaux sur la construction du Rail Pass Troisième Gênes-Milan, mais la façon d'atteindre l'objectif était si "Zigzag", qui est établi conformément aux directives parfois très contradictoires, ce qui est maintenant mieux d'arrêter et, avant l'ouverture des sites, trace claire de ce qui est arrivé plus tôt, en évitant les effets secondaires possibles, et d'en confier l'exécution des travaux par le biais une procédure d'appel d'offres européen de preuves. Voilà, en bref, est le jus d'une question que le sénateur Enrico Musso dépôt au Sénat demain, et sera ensuite soumis au ministre des Infrastructures et des Transports, Altero Matteoli.

La question dont nous publions ci-dessous, a été reporté à la presse ce matin à Musso, avec l'aide de quelques diapositives qui montrent le chemin à "zig" et "zags" qui a conduit à l'impasse d'aujourd'hui. Toutes les mesures nécessaires pour réaliser les travaux ont été réalisés et - et a rappelé le sénateur Giuseppe Giacomini, associé principal du cabinet d'avocats Conte & Giacomini, qui a aidé à rédiger le document - il n'ya pas de consensus pour sa mise en œuvre de tous les institutions et les autorités locales.

Selon les travaux du gouvernement, qui les dernières estimations disent coûtera € 6,2 milliards, ce qui donne le cours sera lancé pour le premier lot de travaux pour 500 millions d'euros, environ 719 millions d'euros pour le projet jusqu'à maintenant, sera résolu dès que le différend entre le réseau ferroviaire italien acheteur (RFI), une filiale des Chemins de fer, et le COCIV entrepreneur général. Un cas commerciaux vaut environ un milliard d'euros (700 000 000 demandés par le COCIV), qui ont été entraîné à partir de la dernière réunion entre les parties, le consortium pourrait fondre COCIV avec une garantie du gouvernement, même la garde de la deuxième lot de constructif valeur de 1,1 milliards d'euros.

L'interrogatoire détaillé par Enrico Musso retrace la route sinueuse sur laquelle le projet s'est déroulé dans le troisième passage et demande au ministre pour éclairer de nombreux points obscurs de l'histoire, y compris la procédure d'arbitrage récente qui voit s'opposer COCIV et RFI. Une affaire embrouillée que le sénateur n'a pas hésité à qualifier de «fouillis». Une bobine qui ne peut pas être dissoute - et l'avocat de Giacomini seconde Musso - sinon couper le fil. Pena est aussi une instance susceptible nouvelle infraction par la Commission européenne que le gouvernement italien en 2002, proposant la loi 166/2002 (infrastructures connexes), l'abrogation de l'alinéa 2 de l'article 131 de la loi de finances 2001, a permis l'attribution de fonctionne sans race européenne, en violation de la loi.

Afin d'ouvrir dès que des sites possibles pour la construction du troisième passage, le travail - a dit Musso - essentielle pour le développement de l'économie italienne, le sénateur demandera à l'Matteoli ministre quelles mesures le Gouvernement entend prendre, "en tenant compte - de la précision «question - qui doivent être fermés de toute urgence une action contre paiement d'une somme ne dépassant pas les frais engagés par les concessionnaires et les entrepreneurs généraux, si nécessaire, pour donner une limitées et proportionnées aux critères définis par l'avocat général de la Cour de Justice, une course urgente doit être prêt pour la confiance de travail communautaire dans un cadre réglementaire clair et en conformité avec le droit communautaire afin d'éviter tout litige futur qui pourrait légitimement être soulevée par des tiers, devrait établir une commission d'enquête pour clarifier les raisons qui ont conduit à une séquence et droit des contrats, ce qui est franchement anormale, doit déclarer le contenu de ce livre d'histoire à la magistrature et, éventuellement, les tribunaux (y compris pénale) juridiction ».


Les principales étapes de la voie de la "zig zag" du projet de troisième passage Giovi

.
L'aviation étapes pertinentes: 1 (Zig)
  • 1990: Décret du Ministre des Transports (30/04/1990 n.48T) fournit le système AV
  • 1991: Constitution de TAV SpA
  • 1991: Subvention à TAV et entrepreneurs généraux choisis sans mise en concurrence
  • MT «Chemin de fer (RFI)" TAV "entrepreneurs généraux" des entrepreneurs

L'aviation étapes pertinentes: 2 (ZAG)
  • Budget 2001 (l.338/2000):
    - Application des règles communautaires pour les routes avec des œuvres pas encore commencé et aucun frais définis
    - Obligation de faire des courses européennes TAV
    - Retrait des concessions

L'aviation étapes pertinentes: 3 (Zig)
  • 166/2002 Loi "installations connexes" (article 11):
    - Abrogé garde en vertu de la loi de finances 2001 par la race européenne
    - Ils reviennent en force pour les concessions de 1991/1992 entrepreneurs généraux
    - Procédure d'infraction de l'UE pour la discrimination fondée sur la nationalité («le plus important groupes industriels italiens")

L'aviation étapes pertinentes: 4 (ZAG)
  • Loi 40/2007 (loi transforme le DL 7 / 2007):
    - Concessions d'révoqués TAV et entrepreneurs généraux
    - Remboursement des coûts réels seulement, avec de nouvelles restrictions sur la rémunération rétroactive dans la détermination
    - Appel à la Cour administratif régional du Latium des consortiums et la suspension du permis général d'entrepreneurs
    - La question du Latium est dévolue à la Cour européenne

La Cour européenne
  • Cas C-351/07
    - L'avocat général le 09/11/2008
    Intérêt communautaire dans un marché libre de toute discrimination -
    - Le bénéficiaire peut s'opposer à une correction qui soustrait un avantage que si elle est de bonne foi sur la régularité des mesures déjà en vigueur
    - Effacer l'existence d'une intention protectionniste
    - Inquiétudes au sujet de l'existence de bonne foi
    - L'avocat général au 09/11/2008: règles de l'UE n'empêchent pas le retrait des concessions, contraire au traité (article 10) exige la cessation immédiate du contrat qui viole la loi
    - Il existe une limitation légitime de dommages dans ce cas parce que les concessionnaires ne peuvent pas plaider la bonne foi et de confiance légitime en clair une violation du droit communautaire
  • Après l'avocat général en Octobre 2008, les requérants abandonner parce que tant la décision administrative sans attendre
  • En conséquence, la procédure devant le CE est éteint

L'aviation étapes pertinentes: 5 (Zig)
  • Loi 133/2008 (converti en loi DL 112/2008):
    - Abrogation du décret 7 / 2007 et la loi 40/2007 et de restaurer les ratios conventionnels 1991/1992
    - La législation a été abrogée exactement ce que le gouvernement avait adopté pour aller répondre à la demande de la Commission européenne lors de la procédure d'infraction

La sentence arbitrale
  • Après la clôture de la procédure administrative et l'Union européenne:
    - Les parties ont recours à l'arbitrage, comme nous le lisons dans les médias, pourrait aboutir à une indemnité d'un milliard d'euros.

La requête
  • Pourquoi:
    - Abrogation de l'art. 131 2001 Finances, en violation du droit communautaire (procédure d'infraction)
    - Abrogation l. 40/2007 qui a été suffisant pour les obligations communautaires après la procédure d'infraction
    - Renonciation de l'affaire administrative devant la Lazio tribunal administratif régional après l'avocat général de la Cour européenne
  • Le gouvernement a informé la Commission de la législation de 2008 qui rétablit les conditions pré-existantes
  • Étendue des coûts supportés par les concessionnaires des consortiums
  • Pourquoi est déléguée à l'arbitrage des différends après avoir abandonné en raison administrative
  • Quels articles sont les montants liés à la quantité d'€ un milliard
  • Quelles mesures le Gouvernement entend mettre en œuvre afin d'en arriver à commencer à travailler rapidement




Interrogazione a risposta orale:

MUSSO - Al Ministro delle Infrastrutture e dei trasporti -

Premesso che:

agli inizi degli anni Novanta le Autorità italiane decidevano di realizzare una rete ferroviaria ad alta velocità. Gli atti rilevanti riferiti a tale progetto sono stati i seguenti relativi alla fase di avvio:
- decreto del Ministro dei trasporti 30 aprile 1990, n. 48/T recante l'approvazione del piano di ristrutturazione e sviluppo dell'Ente Ferrovie dello Stato, adottato con delibera n. 310/AS in data 15 novembre 1989, nel quale erano già contenuti gli interventi del sistema dell'alta velocità;
- contratto di programma per l'anno 1991/1992, sottoscritto il 23.01.1991 dal Ministro dei trasporti e dall'Amministratore straordinario dell'Ente Ferrovie dello Stato per la determinazione, oltre al resto, degli impegni di spesa relativi al sistema dell'alta velocità;
- decreto del Ministro dei trasporti con cui si autorizza l'Ente Ferrovie dello Stato alla costituzione della TAV S.p.a. (di seguito TAV).
A seguito di tali provvedimenti, l'amministratore straordinario dell'Ente Ferrovie dello Stato con la delibera del 7.08.1991, attraverso un atto di concessione, ha affidato alla TAV, costituita dall'Ente medesimo, la progettazione esecutiva, la costruzione e lo sfruttamento economico delle opere relative al sistema dell'alta velocità. Tale delibera demandava ad una convenzione attuativa il compito di definire criteri, termini e modalità dell'affidamento. Dalla disciplina di attuazione del 24 settembre 1991 risulta che la concessionaria TAV doveva adempiere ai propri obblighi avvalendosi di general contractors facenti parte della cerchia dei principali gruppi industriali italiani, ovvero di imprese garantite integralmente da questi. Venivano quindi scelti (senza gara) i general contractors (Consorzi CEPAV DUE -ENI per l'Alta Velocità, COCIV, IRICAV DUE, IRICAV UNO e CEPAV UNO) ed erano stipulate con ciascuno le singole convenzioni, tutte di pari data e di identico contenuto. L'Ente Ferrovie dello Stato affidava con convenzione del 24.09.1991 il presidio dell'area tecnologica, ingegneristica e sistemica, nonché il controllo della fase esecutiva di realizzazione del progetto ad una propria controllata, la Italferr.
Il sistema si articolava in quattro ordini di rapporti intersoggettivi:
- Ministero dei trasporti - Ente Ferrovie dello Stato (in seguito RFI S.p.A.): questo rapporto secondo il Consiglio di Stato era caratterizzato da natura pubblicistica (concessoria);
- R.F.I. S.p.A. - TAV: anche questo nasceva come rapporto di natura pubblicistica e poi mutava la propria connotazione a seguito della trasformazione dell'Ente Ferrovie dello Stato in società privata;
- TAV - general contractors (individuati ai fini della realizzazione delle singole tratte ad alta velocità), il cui rapporto aveva origine da contratti “innominati di servizi e prestazioni”, rientranti nei cd. “settori esclusi”, definiti dal Consiglio di Stato come “contratti atipici” ai sensi dell'articolo 1322 comma 2 c.c.;
- in ultimo, i contratti di appalto d'opere con cui i general contractors affidavano a singole imprese appaltatrici una parte dei lavori.
I general contractors assumevano pertanto, da un lato, la veste di appaltatori rispetto alla TAV per le quote di lavori eseguibili direttamente, dall'altro di committenti nei confronti delle imprese terze per la parte rimanente di opere da eseguire. Nel 1998 l'Ente Ferrovie dello Stato - ormai trasformatasi in società per azioni - ha acquisito il controllo del 100% della società TAV. L'atto di concessione del Ministero dei trasporti del 26.11.1993 (decreto n. 225 T) consentiva alla società F. S. S.p.A., nella su qualità di concessionaria, di proseguire il rapporto convenzionale con TAV. In ultimo è da menzionare il decreto del Ministro dei trasporti del 31.10.2000 n. 138/T con il quale è stata rilasciata a FS la concessione per la gestione dell'infrastruttura ferroviaria nazionale nonché l'autorizzazione alla costituzione di altre società per la gestione dell'infrastruttura, a cui sono stati trasferiti i compiti relativi all'atto concessorio del 26.11.93 sui rapporti con TAV; con la legge finanziaria 2001 (art. 131), Governo Amato, veniva disposta l'applicazione della normativa comunitaria e nazionale in materia di appalti pubblici ai lavori di costruzione delle tratte ad alta velocità, nello specifico per i lavori non ancora iniziati alla data di entrata in vigore della legge, i cui corrispettivi - ancorché determinabili - non fossero stati definiti. Contestualmente veniva disposta la revoca delle concessioni rilasciate dall'Ente Ferrovie dello Stato alla TAV per la parte concernente i lavori in questione, ad eccezione di quelli per i quali fosse stata applicata o fosse applicabile la disciplina generale relativa all'affidamento dei lavori pubblici.
Nel complesso la disposizione comportava l'obbligo per TAV di effettuare gare d'appalto europee per la realizzazione o il completamento di lavori individuati dallo stesso articolo 131, facendo venire meno il rapporto tra TAV e i general contractors;
poco dopo, la legge n. 166/2002 (cd. collegato infrastrutture), art. 11, Governo Berlusconi, abrogava il comma 2 dell'articolo 131 della legge finanziaria 2001. Tale abrogazione ha fatto venir meno la parte della norma relativa all'affidamento dei lavori mediante gara europea, comportando la riaffermazione, per quanto riguardava le tratte ad alta velocità, della validità del meccanismo della concessione alla società TAV. Da ciò derivava che le concessioni rilasciate nel lontano 1991 alla TAV ed i sottostanti rapporti di general contracting instaurati dalla medesima potevano proseguire;
a seguito dell'entrata in vigore di tale ultima disposizione, la Commissione Europea notificava allo Stato italiano una lettera di messa in mora dando avvio ad una procedura di infrazione in ordine alla previsione, contenuta nella Convenzione siglata tra FS e TAV nel 1991, di general contractors facenti parte della cerchia dei principali gruppi industriali italiani ovvero di imprese garantite integralmente da questi. In tale procedura è stato posto in evidenza come, nonostante all'epoca non fosse ancora applicabile la direttiva n. 90/531/CEE, il cui termine di attuazione scadeva l'1.1.1993, la suddetta previsione costituiva una palese violazione del divieto di discriminazione in base alla nazionalità nell'area della libera prestazione dei servizi (art. 49 TCE oggi 56 TFUE).
Tale procedura si è poi conclusa con l'accoglimento da parte della Commissione, il 16.03.2005 della proposta di soluzione elaborata dal Governo italiano, che sostanzialmente ha assunto l'impegno, in riferimento alle tratte già affidate a general contractors, di affidare a terzi una significativa quota delle opere civili e di armamento, mediante procedure di gara e ponendo a base di queste lotti di valore tale da interessare imprese comunitarie;
interveniva quindi, finalmente, il d.l. n. 7/2007, convertito nella legge n. 40/2007 (articolo 13, commi 8 - quinquiesdecies e seguenti), governo Prodi. Tale nuova normativa agiva sull'articolo 11 della legge 166/2002 di cui al punto che precede e, sostanzialmente, riportava la normativa nazionale a criteri di conformità con quella comunitaria. Veniva infatti disposto, fra l'altro, che la realizzazione del sistema dell'Alta velocità dovesse avvenire attraverso gare pubbliche di rilevanza comunitaria e che venissero revocate le concessioni rilasciate dall'Ente ferrovie dello Stato a TAV S.p.A. il 7 agosto 1991 per la tratta Milano-Verona e la sub-tratta Verona-Padova ed il 16 marzo 1992 per la linea Milano-Genova comprensiva delle relative interconnessioni e successive loro integrazioni e modificazioni. Veniva poi anche disposta la revoca dell'autorizzazione rilasciata al concessionario della Rete Ferroviaria italiana S.p.A. nella parte in cui consentiva di proseguire nel rapporto convenzionale con la società TAV s.p.A., relativo alla progettazione e costruzione della linea Terzo Valico dei Giovi/Milano-Genova nonché della tratta Milano-Verona e della sub-tratta Verona-Padova.
Il comma 8 - septiedecies disponeva poi in tema di rimborsi degli oneri delle attività progettuali e preliminari ai lavori di costruzione oggetto di revoca, stabilendo che: “La Ferrovie dello Stato S.p.A. provvede direttamente o tramite societa' del gruppo all'accertamento e al rimborso, anche in deroga alla normativa vigente, secondo la disciplina di cui al comma 8-duodevicies, degli oneri delle attivita' progettuali e preliminari ai lavori di costruzione oggetto di revoca nei limiti dei soli costi effettivamente sostenuti, adeguatamente documentati e non ancora rimborsati alla data di entrata in vigore del presente decreto”.
Il successivo comma 8 - duodevicies aggiungeva quindi all'articolo 21 - quinquies della legge 7 agosto 1990 n. 241 (legge generale sul procedimento amministrativo) un comma 1 bis, in tema di revoca di un provvedimento amministrativo, introducendo alcune limitazioni all'obbligo di indennizzo da parte dell'amministrazione qualora la revoca comporti pregiudizi a danno dei soggetti direttamente interessati. Tale comma prevedeva che: “1-bis. Ove la revoca di un atto amministrativo ad efficacia durevole o istantanea incida su rapporti negoziali, l'indennizzo liquidato dall'amministrazione agli interessati e' parametrato al solo danno emergente e tiene conto sia dell'eventuale conoscenza o conoscibilità da parte dei contraenti della contrarietà dell'atto amministrativo oggetto di revoca all'interesse pubblico, sia dell'eventuale concorso dei contraenti o di altri soggetti all'erronea valutazione della compatibilita' di tale atto con l'interesse pubblico”.


Considerato che:

A seguito dei provvedimenti con cui il Ministero dei trasporti e RFI hanno dato applicazione alla citata normativa e consistenti:
- da un lato nella revoca delle concessioni rilasciate dall'Ente Ferrovie dello Stato alla TAV il 7.08.1991 limitatamente alla tratta Milano-Verona, Verona-Padova e alle relative interconnessioni e il 16.03.1992 riguardante la linea Milano-Genova comprensiva delle relative interconnessioni, e successive loro modifiche ed integrazioni;
- dall'altro nella revoca dell'autorizzazione rilasciata a RFI all'articolo 5 del decreto del Ministro dei Trasporti 31.10.2000 n. 138T, nella parte in cui consente di proseguire nel rapporto convenzionale con la TAV relativamente alla progettazione e costruzione della linea Terzo Valico dei Giovi/Milano-Genova, della tratta Milano-Verona e della tratta Verona-Padova. I consorzi IRICAV DUE, CEPAV DUE e COCIV hanno proposto ricorso per l'annullamento di tali provvedimenti davanti al TAR Lazio, sez. I, contestando, in particolare l'illegittimità per violazione del diritto comunitario (artt. 43, 49 e 56 TCE - oggi artt. 49, 56 e 63 TFUE - nonché principi stabiliti nel trattato in tema di revoche) e l'illegittimità costituzionale, per violazione degli artt. 3, 24, 41, 97 e 113 della Costituzione, della legge n. 40/2007. Parti convenute erano la Presidenza del Consiglio dei Ministri, il Ministero dei Trasporti RFI S.p.A. e TAV S.p.A.;

il TAR Lazio, nel maggio 2007, ha pronunciato un'ordinanza in Camera di consiglio con la quale ha:

  • devoluto alla Corte di giustizia della Comunità europea, ai sensi dell'art. 234 del TCE (oggi art. 267 TFUE), la seguente questione pregiudiziale relativa all'esatto ambito applicativo dell'art. 13, commi 8-quinquiesdecies, 8-sexiesdecies e 8-duodevicies, del d.l. n. 7/2007, convertito, con modificazioni, dalla l. n. 40/2007: “se la disposizione di cui all'art. 12 del decreto legge 31 gennaio 2007 n. 7 convertito, con modificazioni, nell'art. 13 della l. n. 40/2007, nella parte in cui prevede la revoca delle concessioni relative alla realizzazione delle tratte ferroviarie ad alta velocità ivi indicate, con estensione dei relativi effetti alle convenzioni stipulate con i general contractor, nonché nella parte in cui limita l'indennizzo riconoscibile in favore di questi ultimi secondo quanto stabilito dal comma 8-duodevicies, sia in contrasto con le prescrizioni di cui agli artt. 43, 49 e 56 del trattato, nonché con i principi comunitari in materia di certezza del diritto e di tutela dell'affidamento (..)”;
  • concesso la “sospensiva” all'esecuzione degli atti impugnati (quelli adottati in conseguenza della revoca delle concessioni, indicati al punto 6 dell'ordinanza del TAR);
  • sospeso il giudizio relativo ai ricorsi fino alla pronuncia della Corte di giustizia sulla questione pregiudiziale.

In tale ordinanza il TAR ha posto dubbi sulla compatibilità delle suddette disposizioni con gli articoli del Trattato comunitario che vietano restrizioni alle libertà di stabilimento, circolazione dei servizi e dei capitali, impedendo - sulla base del principio di parità di trattamento - anche discriminazioni nel caso di imprese appartenenti allo stesso Stato membro. Nella sua lunga e dettagliata ordinanza il TAR sviluppa molti profili di diritto atti a suscitare dubbi concernenti norme e principi dell'ordinamento comunitario la cui interpretazione pregiudiziale da parte della Corte UE, secondo il TAR, era essenziale per pronunciare la sentenza nel giudizio nazionale davanti a sé pendente. Uno dei punti devoluti alla decisione della Corte di giustizia era quello relativo ai principi comunitari della tutela del legittimo affidamento e della certezza del diritto in relazione ad una normativa nazionale che disponeva limitazioni all'indennizzo dovuto dallo Stato italiano a favore dei consorzi ricorrenti le cui concessioni erano state revocate con effetto retroattivo.


Osservato che:

la domanda di pronuncia pregiudiziale presentata dai giudici del TAR Lazio nel maggio 2007 ha dato il via alla causa davanti alla Corte di giustizia C-351/07. Nella decisione del giudice del rinvio era contenuta anche una specifica richiesta fatta alla Corte di trattare la domanda pregiudiziale secondo un procedimento accelerato, ai sensi dell'art. 104 bis, primo comma del regolamento di procedura di quest'ultima ma tale domanda non veniva accolta dalla Corte;

nel corso del procedimento davanti alla Corte, l'Avvocato generale presentava le sue conclusioni scritte in data 11.09.2008. Su tale punto si precisa che la Corte di giustizia è assistita da otto avvocati generali scelti tra personalità che offrano garanzie di indipendenza e riuniscano le condizioni richieste nei rispettivi Paesi per le più alte funzioni giurisdizionali, ovvero giureconsulti di notoria competenza. Il ruolo degli Avvocati generali è quello di presentare pubblicamente conclusioni scritte e motivate nelle cause che “conformemente allo statuto della Corte di giustizia dell'Unione europea richiedono il suo intervento” (art. 252 TFUE). Tale soggetto riveste la funzione di amicus curiae e di difensore, non di una parte, bensì del diritto.
E' anche opportuno sottolineare che le conclusioni dell'Avvocato generale vengono molto spesso accolte nella sentenza della Corte. Fra la presentazione delle conclusioni e la sentenza decorrono pochi mesi. Premessi tali sintetici cenni sulla funzione dell'Avvocato generale, notiamo che nel caso di specie tale autorevolissimo soggetto, nella parte iniziale della valutazione sulla questione pregiudiziale, afferma di voler includere nella sua analisi anche la disposizione concessoria del 1991, ritenendo che “la prospettiva, così come illustrata dal giudice del rinvio ed anche accolta dai consorzi coinvolti nel procedimento principale e persino dalla Commissione, sfiora solo la superficie della controversia che caratterizza siffatto procedimento, in quanto non tiene conto della situazione di partenza della cui cessazione attualmente si dibatte”. Con questa ottica più completa della questione sottoposta alla sua analisi, che comprende la concessione, atto iniziale, l'Avvocato generale è in condizione di poter affermare, da un lato che “l'interesse della Comunità ad una situazione di mercato libera da discriminazioni deve essere preso pienamente in considerazione nella valutazione degli interessi contrapposti” dall'altro che “il beneficiario può opporsi ad una correzione che gli sottrae un vantaggio di cui ha goduto fino a questo momento solo a condizione che sia in buona fede circa la regolarità della misura”. Sulla base di tali premesse, dopo aver affermato che dal testo della disposizione di cui alla concessione iniziale “emerge chiaramente anche la sussistenza, nella specie, di un intento protezionistico” e che “dalla giurisprudenza formatasi fino ad oggi risulta che il beneficiario può opporsi ad una correzione che gli sottrae un vantaggio di cui ha goduto fino a questo momento solo a condizione che sia stato in buona fede circa la regolarità della misura”, l'Avvocato generale esprime le proprie perplessità circa la sussistenza di tale buon fede con riferimento agli argomenti relativi al legittimo affidamento. Egli afferma infatti: “A mio avviso non convincono, in linea di principio, argomenti come quello concernente la tutela del legittimo affidamento invocato dai consorzi coinvolti.” L'Avvocato generale conclude poi affermando che “La prima parte della questione pregiudiziale deve pertanto essere risolta nel senso che gli artt. 43, 49 e 56 CE non ostano, in linea di principio, ad una disciplina nazionale come quella in oggetto, laddove con essa vengano revocate, estendendone gli effetti ai contratti stipulati con i general contractors, le concessioni per la realizzazione di tratte ferroviarie ad alta velocità. Al contrario, siffatte disposizioni del Trattato, in combinato disposto con l'art. 10 CE, impongono l'immediata cessazione e correzione dell'attribuzione di un appalto, laddove essa violi tali disposizioni. In assenza di indicazioni precise di diritto comunitario, la necessaria correzione ha luogo a norma del diritto nazionale, fatti salvi tuttavia i limiti posti dal diritto comunitario”;

dopo la presentazione delle conclusioni, nell'ottobre 2008, senza attendere la sentenza della Corte di giustizia ormai imminente, le parti ricorrenti, che avevano proposto i tre ricorsi riuniti davanti al TAR per l'annullamento dei provvedimenti sopra visti, con i quali era stata data applicazione all'articolo 12 del d.l. 31 gennaio 2007 convertito con modificazioni nell'articolo 13 della legge 2 aprile 2007, n. 40, hanno presentato istanza dichiarando “il loro intendimento di non annettere interesse alcuno all'ulteriore prosecuzione delle controversie incardinate con la proposizione degli atti introduttivi dei giudizi come sopra riuniti”. Le parti convenute (Presidenza del Consiglio, Ministero dei trasporti, RFI e TAV) facevano acquiescenza a tale rinuncia;

va a questo punto rimarcato che, nel frattempo, era entrata in vigore la legge n. 133 del 6 agosto 2008 di conversione del decreto legge n. 112 del 25 giugno 2008, Governo Berlusconi, recante “Disposizioni urgenti per lo sviluppo economico la semplificazione, la competitività, la stabilizzazione della finanza pubblica e la perequazione tributaria”, che all'articolo 12 aveva sancito l'abrogazione degli effetti dell'art. 13 della legge 40/2007 (che aveva dato attuazione al d.l. 7/2007) disponendo la prosecuzione, senza soluzioni di continuità, nei confronti di RFI S.p.A., dei rapporti convenzionali stipulati dalla TAV in data 15 ottobre 1991 e 16 marzo 1992 con i contraenti generali. Si ricorda che proprio la legge 40/2007 attuativa del d.l. 7/2007 era esattamente la normativa che il Governo (Prodi) aveva emanato per andare incontro alle richieste della Commissione Europea.
E sulla base di questa normativa erano state appunto revocate le concessioni ed erano stati posti dei limiti al risarcimento;

a questo punto, tornando al profilo relativo alla rinuncia al giudizio davanti al Tar, paiono utili alcune precisazioni:
  • il fatto che la norma sulla base della quale il giudizio davanti al Tar si era instaurato fosse stata abrogata non rendeva automaticamente inevitabile una rinuncia al giudizio medesimo per cessazione della materia del contendere. Poteva infatti risultare comunque necessaria una pronuncia con riferimento alle situazioni maturate nella vigenza della legge successivamente abrogata. Ciò in particolare tenuto conto del fatto che era stata sollevata una questione interpretativa pendente davanti alla Corte di giustizia e che tale questione interpretativa appariva essenziale per chiarire se la normativa nazionale posta alla base del giudizio pendente fosse conforme all'ordinamento comunitario così come, d'altronde, la stessa Commissione europea aveva riconosciuto rinunciando, a suo tempo, alla procedura di infrazione, che aveva aperto nei confronti dello Stato italiano. Ciò a maggior ragione tenuto conto del fatto che la normativa sopravvenuta ripristinava proprio quella situazione normativa che aveva indotto la Commissione ad aprire la citata procedura di infrazione.
  • la rinuncia a un giudizio amministrativo è possibile ma richiede il consenso della parte convenuta, consenso che è stato dato,
  • il venir meno del giudizio nazionale da cui proviene la questione pregiudiziale comunitaria deve essere comunicato alla Corte di giustizia,
  • la Corte di giustizia, preso atto del venir meno del giudizio nazionale, deve subito cancellare dal ruolo la causa comunitaria;
a seguito di tali istanze, pertanto, il TAR con provvedimento del 5 novembre 2009, preso atto della rinuncia delle parti al giudizio davanti a sé, ha dato la dovuta comunicazione alla Corte di giustizia ed ha conseguentemente ritirato la richiesta di pronuncia pregiudiziale formulata con ordinanza n. 880 del 23 maggio 2007. La Corte di giustizia ha quindi dovuto cancellare la causa dal ruolo;

risulta che, in esito alla rinuncia al giudizio davanti al TAR Lazio, si è instaurato fra le parti un arbitrato che, a quanto si legge sulla stampa specializzata, potrebbe concludersi con un indennizzo di 1 miliardo di Euro.
Nel frattempo l'opera infrastrutturale, essenziale all'economia italiana e genovese, è bloccata.


Considerato infine che:

il tema investe una questione strategica per l'economia italiana ed assolutamente vitale per la città di Genova ed il suo porto con particolare riferimento al cd. “Terzo valico” che dovrebbe collegare la città al cd. “corridoio 24” delle reti transeuropee. Gli incredibili ritardi, forse irreparabili, alla realizzazione di quest'ultima opera risultano infatti strettamente connessi sia all'anomalia del quadro giuridico nazionale succedutosi nel tempo, sia ai contratti stipulati fra le parti, sia ai contenziosi che ne sono derivati nell'ambito dei quali si rendono indispensabili informazioni complementari necessarie per capire le ragioni della loro condotta sia nell'ambito del giudizio davanti al TAR del Lazio sia nelle fasi prodromiche e successive.


Per sapere:

A) Quali ragioni abbiano indotto il Governo italiano nel 2002 a proporre nella legge 166/2002 (collegato infrastrutture) l'abrogazione del comma 2 dell'articolo 131 della legge finanziaria 2001 consentendo così, in violazione del diritto comunitario, l'affidamento dei lavori senza gara europea e ripristinando quindi una situazione di illegittimità sul piano dell'obbligatorio rispetto del diritto comunitario.

B) Quali ragioni abbiano indotto il Governo italiano a proporre la conversione in legge del d.l. 112/2008 con il quale veniva abrogata la disposizione della legge 40/2007, che si era adeguata agli obblighi comunitari in materia disponendo la necessità di procedere con gare comunitarie e disponendo un tetto ai risarcimenti eventualmente dovuti a coloro che avessero ottenuto senza gara le concessioni che, per tale motivo, venivano revocate.

C) Quali ragioni abbiano indotto il Governo italiano, RFI e TAV a rinunciare al giudizio nazionale davanti al TAR Lazio dopo che, nella causa incidentale davanti alla Corte di giustizia UE, l'Avvocato generale della Corte aveva depositato le sue conclusioni scritte affermando che, secondo il diritto comunitario, (i) la normativa nazionale che aveva affidato le concessioni senza gara era illegittima (ii) le concessioni dovevano essere revocate (iii) che in un quadro di grossolana violazione del diritto comunitario i concessionari non potevano invocare i principi di buona fede e del legittimo affidamento e (iv) che pertanto un limitazione del risarcimento prevista dalla normativa nazionale in esame era giustificata e legittima.

D) Se il Governo italiano abbia informato la Commissione in ordine al contenuto della normativa (d.l 112/2008) che ripristinava una situazione contraria ai principi dell'ordinamento comunitario. Ciò tenuto anche conto del fatto che la materia era già stata oggetto di una procedura di infrazione da parte della Commissione e tenuto conto altresì che la Commissione aveva ritenuto di chiudere detta procedura proprio per il fatto che lo Stato italiano aveva introdotto una normativa (legge 40/2007) rispondente ai principi comunitari. Normativa che proprio con il d.l. 112/2008 veniva abrogata.

E) Quale fosse l'entità dei costi sostenuti dai consorzi concessionari al momento della revoca delle concessioni e quale l'entità del risarcimento del danno loro eventualmente dovuto secondo i criteri limitativi di cui alla legge 40/2007 ritenuti conformi all'ordinamento comunitario secondo le conclusioni scritte depositate l'11 settembre 2008 dall'Avvocato generale della Corte di giustizia.

F) Quali siano le ragioni per le quali si è deciso fra le parti di demandare a decisione arbitrale la controversia, quali siano i quesiti formulati, quale la procedura di designazione degli arbitri, quali i nomi degli Avvocati delle Parti, quali i nomi dei Consiglieri di amministrazione dei consorzi general contractors, quali i nomi dei Consiglieri di amministrazione e dei consulenti legali delle singole imprese partecipanti ai singoli consorzi, quale sia lo stato della procedura arbitrale.

G) A quali voci di danno siano riferibili gli importi che, al di là dei costi documentati, la stampa specializzata riferisce possano essere riconosciuti a favore dei concessionari general contractors fino all'ammontare di un miliardo di euro.

H) Quali sino le iniziative immediate ed effettive che il Governo italiano intenda assumere al fine di permettere il più rapido avvio dei lavori per la realizzazione del cd. “Terzo valico”, tenuto conto del fatto che (i) deve essere urgentemente chiuso il contenzioso in essere dietro pagamento di una somma che non sia superiore ai costi sostenuti dai concessionari general contractors ed, eventualmente, ad un danno limitato e proporzionato ai criteri definiti dall'Avvocato generale della Corte di giustizia; (ii) deve urgentemente essere disposta una gara comunitaria per l'affidamento dei lavori in un quadro normativo chiaro e conforme al diritto comunitario onde evitare ogni futuro contenzioso in materia che, legittimamente, potrebbe essere sollevato da soggetti terzi; (iii) dovrà istituirsi una Commissione di inchiesta per chiarire le ragioni che hanno determinato una sequenza normativa e contrattuale, che appare francamente anomala; (iv) dovrà segnalarsi il contenuto della presente vicenda alla Magistratura contabile ed, eventualmente, all'Autorità giudiziaria (anche penale) competente.

Musso

[Si allegano, al momento, l'ordinanza Tar n. 880 del 23 maggio 2007 e le conclusioni dell'Avvocato generale della Corte UE].
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DÈS LA PREMIÈRE PAGE
Des étincelles jaillissent entre la Ligue et les Frères d'Italie au sujet de la nomination des présidents des Autorités du Système Portuaire.
Rome
Salvini accuse le parti majoritaire de les entraver, absolvant Giorgia Meloni de toute responsabilité
Au troisième trimestre, le trafic de fret dans le port de Tarente a diminué de -22,9%
Au troisième trimestre, le trafic de fret dans le port de Tarente a diminué de -22,9%
Tarente
Baisse dans tous les principaux segments de produits, à l'exception du vrac liquide
Kuehne+Nagel annonce un programme de réduction des coûts
Schindellegi
Au troisième trimestre de cette année, les ventes nettes ont chuté de -6,8%
Au troisième trimestre, DSV a enregistré un bénéfice net de 2,2 milliards de DKK (-24,1%).
Hedehusene
Les revenus ont augmenté de 63,2 % pour atteindre un record de 72 milliards de dollars.
Fedespedi et Assiterminal demandent au ministère des Transports des éclaircissements et des modifications aux règles régissant les temps d'attente des camions pour le chargement et le déchargement.
Milan
Federlogistica : Avant de lancer la réforme portuaire, une discussion avec les opérateurs est nécessaire.
Gênes
Falteri : Aucune réforme ne peut fonctionner si elle n’est pas le fruit d’un dialogue véritable, structuré et continu.
Au troisième trimestre, le trafic de fret dans les ports espagnols a augmenté de +0,7%
Madrid
Les volumes de fret conteneurisé et de vrac sec sont en baisse
L'ESPO appelle à la poursuite des efforts en vue d'une solution mondiale aux émissions des navires malgré le renvoi à l'OMI
Au troisième trimestre, le trafic de fret dans le port d'Anvers-Bruges a diminué de -2,8%.
Au troisième trimestre, le trafic de fret dans le port d'Anvers-Bruges a diminué de -2,8%.
Anvers
Outre les marchandises en vrac, les conteneurs ont également diminué
Luka Koper et CEVA Logistics lancent une joint-venture pour le trafic automobile dans les ports slovènes
Koper
CMA CGM a signé une déclaration d'intention
Greer (USTR) : Les mesures de rétorsion chinoises n'empêcheront pas les États-Unis de reconstruire leur base de construction navale
Alors que pour beaucoup, le report du cadre zéro émission nette doit être considéré comme une opportunité, pour d’autres, il fait dérailler la voie vers la décarbonisation du transport maritime.
Les navires de Norwegian Cruise Line Holdings se ravitailleront en carburants renouvelables dans le port de Barcelone
Miami
Accord de huit ans avec l'espagnol Repsol
Le MEPC de l’OMI a décidé de reporter d’un an le vote sur la stratégie de décarbonation du transport maritime.
Londres/Bruxelles
Kazakhstan (ICS) : L'industrie a besoin de clarté. T&E, il existe un risque que l'accord, même s'il est adopté dans un an, n'entre pas en vigueur avant 2030.
L'ESPO salue la reconnaissance par le Parlement européen du rôle des ports dans le renforcement de la mobilité et de la résilience militaire.
Bruxelles
Ryckbost : Nous espérons que ces points seront reflétés dans le texte de compromis final.
Le terminal PSA Genova Pra' autorisé à accueillir simultanément deux porte-conteneurs de 400 mètres
Gênes
Hier, le « COSCO Shipping Taurus » et le « Evelyn Maersk », tous deux des navires de 20 000 EVP, ont accosté.
Salvini, la réforme portuaire vise à créer un réseau portuaire national capable de surmonter la fragmentation
Rome
Il est prévu de relancer une vision intégrée de la planification et de la programmation de tous les investissements portuaires.
Le port de Los Angeles établit un nouveau record trimestriel de trafic de conteneurs
Los Angeles
Les autorités portuaires s'inquiètent de l'impact des nouvelles taxes sur les navires et les grues chinois.
HMM investit 2,8 milliards de dollars dans la construction de 12 porte-conteneurs de 13 000 EVP et de deux VLCC
Séoul
Les navires seront livrés d'ici avril 2029
Filt Cgil, préoccupé par la décision du TAR sur l'autoproduction dans le port de Salerne.
Les attaques de pirates contre les navires ont augmenté de 37 % au troisième trimestre
Les attaques de pirates contre les navires ont augmenté de 37 % au troisième trimestre
Kuala Lumpur
La région du détroit de Singapour reste à haut risque
Les nominations des présidents des autorités portuaires et la réforme portuaire restent au point mort, selon les opérateurs portuaires de La Spezia.
Les nominations des présidents des autorités portuaires et la réforme portuaire restent au point mort, selon les opérateurs portuaires de La Spezia.
La Spezia
Un frein important - soulignent-ils - aux principes de participation, de transparence et de contrôle prévus par la législation actuelle
En Indonésie, deux accidents sur le même navire dans le même chantier naval font 14 morts.
Batam
Ce matin, une deuxième explosion sur le FSO « Federal II »
La société sud-coréenne Hanwha Ocean est impliquée dans la guerre commerciale entre les États-Unis et la Chine.
Pékin
Pékin a également pris des contre-mesures contre cinq filiales américaines du groupe de construction navale.
Le port de Singapour a établi un nouveau record historique de débit de conteneurs au troisième trimestre
Singapour
En poids, ce volume de fret a toutefois enregistré une baisse de -1,8%.
Les producteurs de carburants verts soutiennent la stratégie de décarbonisation du transport maritime de l'OMI
Londres
L’importance d’introduire des incitations pour les carburants électroniques verts a été soulignée
En août, le trafic de fret dans les ports de Gênes et de Savone-Vado a augmenté de +2,5% grâce à la hausse des cargaisons en vrac
Gênes
Les prix de divers biens ont chuté de 14,4 %. La conférence Spediporto
Les États-Unis menacent de représailles les États qui voteront en faveur du cadre zéro émission nette.
Washington
« Nos collègues membres de l’OMI », ont averti Rubio, Wright et Duffy, « devraient être avertis ».
Wallenius Wilhelmsen : La nouvelle taxe portuaire américaine sur les transporteurs de voitures est plus élevée que prévu.
Oslo
À partir de demain, ils passeront à 46 dollars la tonne nette
L'USTR annonce des droits de douane élevés sur les grues portuaires et autres équipements de manutention fabriqués en Chine
Washington
100 % de droits de douane supplémentaires sur les grues portuaires de transport de navire à terre
Salvini rassure le port de Livourne sur les ressources supplémentaires nécessaires à la nouvelle Darsena Europa.
Taxes chinoises sur les navires américains en vigueur à partir du 14 octobre
Taxes chinoises sur les navires américains en vigueur à partir du 14 octobre
Pékin
La réponse de Pékin aux taxes qui seront imposées aux navires chinois faisant escale dans les ports américains
Au troisième trimestre de cette année, le trafic de marchandises dans les ports turcs a augmenté de 4,6 %.
Ankara
Les volumes avec l'Italie ont augmenté de +7,3%, avec une forte hausse des conteneurs (+32,2%)
Les taïwanais Evergreen, Yang Ming et WHL ont enregistré une forte baisse de leurs revenus trimestriels
Taipei/Keelung
Au cours de la période juillet-septembre, des baisses de -36,7%, -42,2% et -35,7% ont été enregistrées
L'ASA, l'ECSA, l'ICS, le WSC, l'ITF, l'IAPH et l'IBIA appellent à l'approbation du cadre Net-Zero
Bruxelles
Seules des normes mondiales – soulignent-ils – seront en mesure de décarboner une industrie mondiale.
Zanetti (Confitarma) : assurer la compétitivité de l'industrie d'armement italienne avec des outils de soutien adaptés au secteur
Rome
Au deuxième trimestre, le trafic de fret dans les ports de Naples et de Salerne a enregistré des baisses de -5,3% et -3,2%
Naples
Le nombre de passagers de croisières est en hausse
Les nouveaux tarifs américains auront un fort impact sur les importations conteneurisées aux États-Unis dans les mois à venir
Washington
Prévisions de la National Retail Federation et de Hackett Associates
En 2024, le fret transporté par chemin de fer par la compagnie espagnole RENFE Mercancías a diminué de -12,0%.
Madrid
L'exercice s'est terminé avec une perte nette de -32,2 millions d'euros
ZIM n'appliquera pas de surtaxes pour les nouvelles taxes américaines sur les navires chinois
Haïfa
Les nouveaux tarifs américains entreront en vigueur le 14 octobre.
ABB vend sa division robotique à SoftBank Group Corp. pour 5,4 milliards de dollars
Zurich/Tokyo
ABB Robotics emploie environ 7 000 personnes
Federlogistica appelle à l'acceptation et à la mise en œuvre du règlement sur les temps d'attente pour les véhicules lourds.
Gênes
Falteri : une protection essentielle pour la régularité, la sécurité et la durabilité économique des entreprises de transport routier.
Dix associations ferroviaires européennes appellent à accélérer l'achèvement du réseau RTE-T
Bruxelles
La nécessité d’assurer un financement suffisant pour la mise en œuvre de systèmes interopérables au niveau européen a été soulignée
SAAM Towage finalise l'acquisition de la totalité du capital social d'Intertug en Colombie
Santiago
Un accord a été signé pour obtenir les 30% restants
En août dernier, le canal de Suez a été traversé par 1 070 navires (-3,3%)
En août dernier, le canal de Suez a été traversé par 1 070 navires (-3,3%)
Le Caire/Ismaïlia
Au cours des huit premiers mois de 2025, le trafic maritime a chuté de -9,4%
Port de Salerne : les travaux reprennent pour achever la « Porte Ouest »
Naples/Rome
Cuccaro est nommé commissaire spécial de l'Autorité portuaire tyrrhénienne centrale. Annunziata démissionne.
Renouvellement de la concession du chantier naval croate Iskra Shipyard
Sebenico
L'usine navale-mécanique sera agrandie sur une superficie de 11 000 mètres carrés
En août, le trafic de fret dans le port de Ravenne a augmenté de +10,9%
Ravenne
Le transport de marchandises en vrac est en hausse, tandis que celui des marchandises diverses est en baisse.
Federlogistica a établi sa propre représentation dans la péninsule ibérique
Gênes
Il soutiendra les entrepreneurs italiens opérant en Espagne
Boluda acquiert les opérations de remorquage et de sauvetage de Royal Boskalis en Australie et en Papouasie-Nouvelle-Guinée.
Valence
Transaction évaluée à 640 millions de dollars
L'ESPO exhorte les États membres de l'OMI à adopter officiellement le cadre zéro émission nette
Bruxelles
L'association exhorte également la Commission européenne à aligner les normes européennes
Le port de Los Angeles prévoit de construire un nouveau terminal à conteneurs.
Los Angeles
Invitation à soumettre des manifestations d'intérêt
Au troisième trimestre, l'indice de connexion de l'Italie au réseau mondial de services maritimes conteneurisés a augmenté de +2,7%.
Au troisième trimestre, l'indice de connexion de l'Italie au réseau mondial de services maritimes conteneurisés a augmenté de +2,7%.
Genève
La croissance la plus significative du PLSCI a été enregistrée par le port de Savona-Vado Ligure (+53,7%)
ONE ne facturera pas de suppléments pour les nouvelles taxes américaines sur les navires chinois
Singapour
Elles seront appliquées à partir du 14 octobre
Fincantieri et Aeronautical Service signent un accord pour l'utilisation de matériaux composites dans les secteurs naval, civil et militaire.
Trieste
Renouvellement de la concession du terminal portuaire de Gênes approuvé jusqu'en 2054
Gênes
Les conditions d'exploitation du terminal ont été redéfinies, le ramenant à la fonction polyvalente, conformément à l'arrêt du Conseil d'État et du PRP
PSA Italia-Logtainer et Rail Hub Milano-Medlog ont soumis des offres pour la gestion du terminal intermodal Interporto Padova.
Padoue
Le trafic de marchandises dans les ports maritimes chinois a augmenté de 4,5 % le mois dernier.
Pékin
Les conteneurs ont représenté 27,7 millions d'EVP (+6,8%)
Les Pays-Bas ont saisi la Cour de justice de l'Union européenne pour savoir s'il convient de confier les opérations d'arrimage sur les petits porte-conteneurs à des marins ou à des dockers.
Au deuxième trimestre, le trafic de conteneurs traité par les terminaux Eurokai a progressé de +16,4%
Hambourg
Croissance significative de 16,1 % en Allemagne. En Italie (Contship), les volumes ont augmenté de 5,2 %.
La Chine a adopté une réglementation en réponse aux taxes américaines sur les navires appartenant à des Chinois et construits par eux.
Pékin
Les nouvelles règles incluent la possibilité d’introduire des contre-mesures similaires
Nouvelle attaque contre des navires transitant par le golfe d'Aden
Southampton
L'UKMTO a annoncé qu'un incendie s'est déclaré sur un navire touché par un obus
Le Carnaval clôture son meilleur trimestre de son histoire
Le Carnaval clôture son meilleur trimestre de son histoire
Miami
Le groupe de croisière américain annonce un nouveau renforcement de la tendance à la croissance des réservations
Marella Cruises vend des créneaux Fincantieri pour deux nouveaux navires de croisière à TUI Cruises.
Hanovre/Trieste
Avec un tonnage brut de 160 000 tonnes, ils seront plus grands que les unités initialement prévues
Accord de pont GNV-Portitalia sur les opérations d'arrimage dans les ports de Palerme et de Termini Imerese
Palerme
L'intervention directe du commissaire de l'AdSP, Tardino, a été cruciale - expliquez Filt, Fit et Uilt
HMM n'introduira pas de surtaxes pour les nouvelles taxes américaines sur les navires chinois
Séoul
La compagnie ne modifiera pas les services programmés qui s'arrêtent aux États-Unis.
GATX Rail Europe signe un accord de cession-bail avec DB Cargo pour l'achat de 6 000 wagons
Vienne
La transaction sera finalisée d’ici la fin de cette année.
Au deuxième trimestre 2025, le trafic de fret au port de Brême/Bremerhaven a augmenté de +6,0 %
Au deuxième trimestre 2025, le trafic de fret au port de Brême/Bremerhaven a augmenté de +6,0 %
Brême
Le transport de marchandises diverses est en croissance. Le transport de marchandises en vrac est en déclin.
L'Inde lance un plan de près de 8 milliards de dollars pour soutenir ses secteurs de la construction navale et maritime
New Delhi
La capacité de production du chantier naval devrait augmenter à 4,5 millions de tonnes brutes par an
Au deuxième trimestre de cette année, le trafic de marchandises dans les ports français a diminué de -0,4%.
Paris
Le trafic de vrac sec et de vrac roulant est en baisse. Le trafic de conteneurs et de vrac liquide est en croissance.
Antin Infrastructure Partners va acquérir le premier opérateur de marinas du Royaume-Uni
Paris/Londres/New York
Elle reprendra la propriété de la société de capital-investissement britannique LDC
Royal Caribbean s'accorde avec Meyer Turku pour une décennie de capacité à construire des navires Icon
Miami
Commande confirmée pour un cinquième navire de croisière Icon et option placée sur une septième unité de la même série
Maersk annonce qu'elle n'imposera pas de nouveaux droits de douane américains sur les navires chinois
Copenhague
L'entreprise assure qu'elle n'apportera aucun changement à ses services
Fincantieri lance le premier système intégré de drone sous-marin
Trieste
Testé au Centre de soutien et d'expérimentation navale de La Spezia
Filt Cgil : La méthode adoptée pour définir la réforme portuaire est inacceptable.
Rome
Le syndicat dénonce le manque d'implication des représentants des travailleurs et l'absence de consultation préalable.
Assemblée générale de la logistique : l'Alliance du Nord-Ouest renouvelée
Turin
Les régions de Ligurie, de Lombardie et du Piémont, le MIT, RFI et Ferrovienord signent un accord
Konecranes signale une baisse de son chiffre d'affaires trimestriel tandis que les commandes augmentent.
Helsinki
Sur la période juillet-septembre, les commandes acquises s'élèvent à 1,15 milliard d'euros (+20,1%)
GNV a pris livraison du nouveau ro-pax GNV Virgo en Chine
Gênes
Il s'agit du premier navire propulsé au gaz naturel liquéfié de la flotte de la compagnie.
Un nouveau service maritime pour le matériel roulant à destination de l'Afrique du Nord est en cours de mise en service au terminal frigorifique de Vado Ligure.
Vado Ligure
Liaison avec le port libyen de Misurata
Grimaldi et China Merchants Shenzhen RoRo Shipping signent un accord de coopération
Naples
Devrait offrir une plus grande capacité et un réseau de services plus large et plus efficace pour soutenir les exportations chinoises
Le budget prévisionnel 2026 et le POT de l'Autorité du système portuaire des mers Tyrrhénienne et Ionienne du Sud ont été adoptés.
Gioia Tauro
Plaisance : Le repassage à froid est également important pour éviter de devoir faire face à des amendes importantes.
Le port de La Spezia a réalisé ses premiers tests de repassage à froid au Molo Garibaldi.
La Spezia
La cabine de transformation du quai a été reliée au navire de croisière « MSC Seaview »
Global Ports Holding a signé un contrat pour la gestion du terminal de croisière de Casablanca.
Istanbul
Accord de 15 ans avec option de prolongation de 20 ans
Une conférence sur le retour du e-commerce à la LIUC
Castellanza
Dans le secteur de la mode, ils représentent plus de 30 % des commandes en ligne en Europe
L'Australien Scott McKay est le nouveau président de l'International Cargo Handling Association.
Londres
Il a succédé à John Beckett
Fincantieri et Defcomm signent un accord pour le développement de drones de surface.
Trieste
Co-investissement pour accélérer son industrialisation
Le trafic de conteneurs dans le port de Valence a diminué de 11,6% en septembre.
Valence
Au troisième trimestre 2025, le trafic global de fret a diminué de -3,2 %
Le trafic de conteneurs au port de Long Beach a augmenté de 0,7 % au troisième trimestre.
Long Beach
Les places vides augmentent. Les pleines capacités à l'embarquement et au débarquement sont en baisse respectivement de 1,0 % et de 8,5 %.
Plaisance : Le port de Gioia Tauro vise à traiter sept millions de conteneurs d'ici 2029.
Gênes
Le transbordement - a-t-il souligné - représente une porte d'entrée essentielle pour les marchandises internationales vers le marché national.
Le nouveau service direct d'Arkas Line relie la Méditerranée orientale et l'Italie à l'Afrique de l'Ouest.
Izmir
Il aura lieu sur une base hebdomadaire
LES DÉPARTS
Visual Sailing List
Départ
Destination:
- liste alphabétique
- liste des nations
- zones géographiques
Assocostieri appelle à la revitalisation du secteur national du soutage
Gênes
Parmi les propositions, il est notamment possible d’utiliser des barges comme installations de stockage flottantes pour les carburants alternatifs.
Le ministère des Transports a demandé un accord pour que Consalvo devienne président de l'Autorité portuaire de l'Adriatique orientale.
Rome/Trieste
Fedriga : La Région Frioul-Vénétie Julienne exprimera son accord
Federmar-Cisal propose une nouvelle répartition des avantages de la taxe au tonnage
Rome
Pico : Pour le personnel maritime, la reconnaissance financière n'est pas toujours proportionnelle au rôle essentiel qu'il joue
P&O Maritime Logistics finalise l'acquisition d'une participation majoritaire dans NovaAlgoma Cement Carriers
Lugano
Obtention des approbations réglementaires nécessaires
Accident mortel dans le port de Ravenne
Ravenne
Un chauffeur de camion de 67 ans a perdu la vie au terminal de Sapir.
Une délégation norvégienne visite l'Autorité portuaire de la mer Tyrrhénienne du Nord
Livourne
Les performances financières trimestrielles d'ABB affichent une forte croissance
Zurich
Au cours de la période juillet-septembre, la valeur des nouvelles commandes a augmenté de +11,6%
Fratelli Neri achète deux remorqueurs fabriqués par l'usine égyptienne Misr Tugboats
Ismaïlia
Ils seront livrés au premier trimestre 2026
COSCO Shipping Ports établit un nouveau record trimestriel de trafic de conteneurs
Hong Kong
Au cours de la période juillet-septembre, 29,8 millions d'EVP ont été traités (+3,6%)
Le trafic de conteneurs dans le port de Hong Kong a chuté de -9,2% au troisième trimestre
Hong Kong
Une baisse de 16,3% a été enregistrée en septembre
Le port de Civitavecchia nomme les membres de l'organisme de partenariat pour les ressources marines
Civitavecchia
Il restera en poste pendant quatre ans
Nouveau record trimestriel pour le trafic de conteneurs traité par les terminaux portuaires CMPort
Hong Kong
De nouveaux records enregistrés en Chine et dans les ports étrangers
CMA CGM va commander six porte-conteneurs feeder au chantier naval de Cochin
Kochi
Commande d'une valeur d'environ 300 millions de dollars
Des solutions performantes pour le lancement portuaire d'éoliennes flottantes sont à l'étude en France
Trondheim/Brest
Accord entre la BOA norvégienne et le port de Brest
Augusta Due a acquis un deuxième nouveau pétrolier construit par Fujian Southeast Shipbuilding Co.
Rome
Sa capacité est de 18 590 tonnes de port en lourd.
L'IRU, le CLECAT, l'ESC et le GCCA s'opposent à des objectifs contraignants pour la demande de camions à zéro émission
Bruxelles
Ils demandent plutôt de se concentrer sur la création de conditions favorables pour que les opérateurs puissent les utiliser.
Marialaura Dell'Abate est la nouvelle présidente du Groupe des Jeunes Armateurs de Confitarma.
Rome
Au troisième trimestre, le trafic de fret dans les ports russes a augmenté de +4%
Saint-Pétersbourg
Seules les importations sont en baisse
Matteo Caiti nommé Country Manager pour l'Italie chez Forto
Milan
L’objectif est de consolider la croissance sur le marché italien
DP World va construire et exploiter un terminal multimodal en Ouzbékistan
Dubaï
Joint-venture avec Tashkent Invest
Les candidatures pour les incitations au transport ferroviaire de marchandises sont désormais ouvertes.
Rome
À partir d'aujourd'hui, demandes d'accès au Ferrobonus
Confitarma salue l'approbation par le Sénat des mesures de simplification pour le secteur du transport maritime.
Rome
On espère également une approbation rapide à la Chambre
Le secteur maritime, portuaire et logistique demande au ministère des Transports des éclaircissements sur la réglementation relative aux temps d'attente pour le chargement et le déchargement des marchandises
Rome
Un dialogue a été convoqué pour déterminer l'identification des indications d'application correcte de la loi
Quatre brise-glaces destinés aux garde-côtes américains seront construits en Finlande.
Washington
Accord signé par les présidents Donald Trump et Alexander Stubb
PSA International remporte le prix du « Meilleur investisseur de Singapour en Italie ».
Gênes
Il a été décerné par la Chambre de commerce italienne à Singapour
Le navire Olterra de la marine italienne a été lancé à Gênes.
Gênes
Il s'agit du premier projet militaire construit par le chantier naval T. Mariotti
Le premier ferry appartenant à la région sicilienne a été lancé à Palerme
Palerme
Folgiero : relance du chantier naval sicilien dans le cadre du nouveau plan industriel de Fincantieri
Au troisième trimestre, les conteneurs transportés par les navires OOCL ont augmenté de +0,7%
Hong Kong
Accentuation de la baisse des revenus qui chutent de -25,9%
Assologistica approuve de nouvelles règles sur l'échange de palettes
Rome
Approuvé par le Sénat, le texte passe à la Chambre des députés
Parc éolien offshore dans le port d'Augusta prêt dans deux ou trois ans
Palerme
Di Sarcina : Nous sommes confiants dans une allocation rapide des ressources prévues, d'un montant d'environ 50 millions d'euros.
Aux Pays-Bas, un bateau autonome a été autorisé à naviguer en dehors d'une zone réglementée.
Rotterdam
L'entreprise allemande Helsing acquiert Blue Ocean Monitoring
Londres
Une entreprise australienne construit des sous-marins autonomes
Le décret désignant le port de Tarente comme pôle éolien offshore national a été officialisé.
Tarente
Gugliotti : Débloquer des ressources pour moderniser et moderniser les zones portuaires
L'un des deux marins blessés du navire attaqué dans le golfe d'Aden décède
Amsterdam/Londres
Dominquez (OMI) : Condamnation ferme de tout type d'attaque contre les navires
Salvini a rencontré le directeur général adjoint de l'opérateur de terminaux turc Yilport.
Rome
Au centre de la réunion se trouvait le dragage du port de Tarente.
La Logistics & Sea Academy s'est dotée de nouveaux simulateurs pour l'exploitation de navires, de remorqueurs, de trains et de grues portuaires
Venise
Un investissement de quatre millions d'euros
Giovanni Punzo, fondateur et président de CIS - Interporto Campano pendant trente ans, est décédé.
Nola
Parmi les fondateurs d'Italo, le premier opérateur privé italien sur le réseau ferroviaire à grande vitesse
Le nouveau navire roulier à deux mâts Neoliner Origin arrivera demain à Livourne.
Vado Ligure
Sa capacité est de 1 200 mètres linéaires de matériel roulant
Le refinancement de la structure capitalistique du groupe Setramar a été finalisé.
Ravenne
Merli : une étape cruciale dans notre parcours de croissance
Le mandat de Liguori à la tête de l'Autorité portuaire de Trieste a été prolongé.
Rome
Confirmé dans le rôle de commissaire extraordinaire de l'institution
Accord pour l'achèvement des travaux d'électrification des quais du port de Gioia Tauro
Gioia Tauro
L'investissement de 70 millions d'euros pour achever le projet a été confirmé.
Une délégation de Maersk au terminal à conteneurs du groupe Grendi à Porto Canale à Cagliari.
Milan
Au centre du débat se trouve le développement du trafic vers l’Afrique du Nord
Geodis nomme Maurizio Bortolan au poste de Directeur Général pour l'Italie.
Milan
Elle coordonnera les trois lignes d'activité Logistique Contractuelle, Freight Forwarding et Transport Routier
Port de Livourne : les manifestations contre Gaza ne doivent pas bloquer les opérations.
Livourne
Les membres de l’Organe de partenariat ont souligné la nécessité qu’il soit accessible à tous les navires
GNV, l'accord avec l'opérateur de terminaux sicilien Portitalia est positif.
Gênes
L'entreprise a précisé qu'il s'agissait exclusivement de compléter temporairement les tarifs.
Deux jours de travail avec ESPO à Rome sur les ports méditerranéens et européens
Rome
Rencontres organisées par Assoporti
En 2024, 112 millions d’articles contrefaits ont été saisis dans l’Union européenne.
Bruxelles
Valeur record estimée à 3,8 milliards d'euros
Grèves et manifestations dans les ports, demande d'informations au Garant
Rome
Demande d'information auprès des préfets, des autorités portuaires et des autorités portuaires
Danaos Corporation a commandé deux porte-conteneurs de 7 165 EVP à Dalian Shanhaiguan.
Athènes
Ils seront livrés au troisième trimestre 2027
Au deuxième trimestre, le trafic de fret sur le réseau ferroviaire autrichien a diminué de -1,4%.
Vienne
Seul le trafic intérieur est en croissance
ALS (Groupe FBH) a acquis 80% de Trans World Shipping et Moda Express des États-Unis.
Rozzano
Les deux sociétés comptent 500 salariés et sont actives en Italie, en France, au Royaume-Uni et aux États-Unis.
Le chiffre d'affaires de Circle a augmenté de 62,1 % au premier semestre 2025
Milan
Bénéfice net de plus de 1,0 million d’euros (+1,8%)
Une délégation ukrainienne accueillie par l'Autorité portuaire de la mer Tyrrhénienne du Nord
Livourne
Coopération dans le domaine de la formation et de la sécurité au travail dans les ports
La BEI finance la phase A du nouveau brise-lames de Gênes à hauteur de 300 millions d'euros.
Luxembourg
L'investissement total est de 937 millions d'euros
Cet été, les navires GNV ont transporté 1,7 million de passagers (+9%)
Valence
Dans les prochains jours, la société prendra livraison du « GNV Virgo », le premier navire propulsé au GNL
Le projet d'agrandissement, d'amélioration de la sécurité et d'entretien extraordinaire du port de Pozzallo a été présenté.
Pozzallo
Il prévoit la construction du bras brise-lames
Fincantieri livre le nouveau navire de croisière Star Princess à Princess Cruises
Monfalcone
Il a un tonnage brut de 177 800 tonnes et une capacité de 4 300 passagers.
Un séminaire sur la nouvelle loi sur les interports se tiendra à Milan le 2 octobre.
Milan
Il est organisé par la Chambre de commerce de Padoue
Filt Cgil appelle les administrateurs et les entreprises portuaires à se joindre à l'action contre le massacre des Palestiniens.
Rome
Ce fardeau, a souligné le syndicat, ne peut pas être placé uniquement sur les épaules des dockers.
L'accord entre la Fondation de l'Académie de la Marine Marchande Italienne et le Centre de l'OTAN de La Spezia a été renouvelé.
Gênes
La collaboration signée en 2023 a été confirmée
Fischer & Rechsteiner et Gimax International acquièrent l'activité Freight Forwarding de BCUBE.
Gênes
La finalisation de la transaction est attendue dans les prochains jours
Fermerci décrit un scénario dramatique pour le secteur européen du transport ferroviaire de marchandises
Rome
Rizzi : Il existe un risque réel de glissement vers un transport exclusivement routier.
Sogedim ouvre une nouvelle succursale à Modène
Mesero
Dans un premier temps, l’activité sera dédiée exclusivement au trafic export du Royaume-Uni et s’étendra ensuite à d’autres marchés européens.
Eni finalise la vente d'une participation de 30% dans le projet Baleine en Côte d'Ivoire à Vitol.
San Donato Milanese
Le champ a été découvert en 2021 et la production a commencé en 2023
Le nouveau PCTC Grande Svezia rejoint la flotte du Groupe Grimaldi.
Naples
Sa capacité maximale est de 9 000 unités de stockage.
Le Conseil municipal de Cagliari approuve son avis sur le Plan de développement des ports sardes.
Cagliari
Feu vert à l'unanimité
Le secteur ferroviaire contribue à 1,4 % du PIB de l’Union européenne.
Bruxelles
Étude commandée par le CER
Dans le port de Naples, les garde-côtes ont arrêté le vraquier Tanais Dream.
Naples
De graves irrégularités constatées à bord
PORTS
Ports Italiens:
Ancône Gênes Ravenne
Augusta Gioia Tauro Salerne
Bari La Spezia Savone
Brindisi Livourne Taranto
Cagliari Naples Trapani
Carrara Palerme Trieste
Civitavecchia Piombino Venise
Interports Italiens: liste Ports du Monde: Carte
BANQUE DES DONNÉES
Armateurs Réparateurs et Constructeurs de Navires
Transitaires Fournisseurs de Navires
Agences Maritimes Transporteurs routiers
MEETINGS
Un séminaire sur la nouvelle loi sur les interports se tiendra à Milan le 2 octobre.
Milan
Il est organisé par la Chambre de commerce de Padoue
La huitième édition de « A Sea of Switzerland » se tiendra à Lugano le 6 octobre.
Lugano
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REVUE DE LA PRESSE
Foreign firms to operate 3 terminals under Ctg Port for up to 30 years; deals by December
(The Business Standard)
We'II Rebuild Apapa, Tin-Can Ports In 48 Months - Dantsoho
(Leadership)
››› Index Revue de la Presse
FORUM des opérateurs maritimes
et de la logistique
Intervento del presidente Tomaso Cognolato
Roma, 19 giugno 2025
››› Archives
Accord pour accélérer la mise en œuvre de la robotique dans les processus de production de Fincantieri
Trieste
Il a été signé avec l'Idea Prototipi frioulan
Sergio Liardo est le nouveau commandant général du Corps des Autorités Portuaires - Garde-côtes
Rome
Il succède à l'amiral Nicola Carlone
DBA fournira un nouveau système d'exploitation de terminal pour le port géorgien de Batoumi
Villorba
Le projet comprend toutes les phases de développement, de tests et de tests opérationnels
Attaque contre un navire dans le golfe d'Aden
Portsmouth
Le capitaine a signalé avoir entendu un impact dans l'eau et une explosion
Danilo Ricci a été nommé directeur général de Tarros Line.
La Spezia
Il a occupé divers postes en Italie et à l'étranger au sein du groupe
Table de discussion permanente entre Confindustria Nautica et Federagenti
Gênes
C'est ce que prévoit un accord signé aujourd'hui à Gênes
Au premier semestre 2025, le trafic de croisière dans les ports italiens a augmenté de +6%
Venise
La douzième édition de l'Italian Cruise Day se tiendra à Catane le 24 octobre.
SAL Heavy Lift achète deux navires semi-submersibles à Pan Ocean
Hambourg
Ils ont été construits en 2008 et 2012
30% de Sangritana Cargo seront acquis par la société Transadriatico, basée dans les Marches
L'Aigle
La vente sera finalisée dans les prochains jours
La huitième édition de « A Sea of Switzerland » se tiendra à Lugano le 6 octobre.
Lugano
Forum sur l'intégration économique et logistique entre les ports ligures, la zone industrielle du Nord-Ouest et la Suisse
DEME commande un nouveau navire câblier à PaxOcean, basé à Singapour
Beveren-Kruibeke-Zwijndrecht
Il sera construit dans le chantier naval chinois de Zhoushan
Assoporti se réunira à RemTech EXPO 2025 pour discuter de la transition verte dans les ports italiens.
Ferrare
Le prix Smart Ports a été décerné à trois autorités du système portuaire
La première cargaison de pétrole syrien depuis 14 ans arrive au port de Trieste.
Londres
Une partie de la cargaison - rapporte S&P Global Commodity Insights - a été déchargée au terminal sarde de Sarroch
En août, le trafic de fret dans le port de Tarente a augmenté de +20,3%
Tarente
Le ferry « Drea » a également été refusé par le port des Pouilles, où il est cependant temporairement arrêté
Le trafic de conteneurs au port de Los Angeles est resté stable en août.
Los Angeles
Les volumes devraient diminuer d'ici la fin de l'année 2025
Rencontre entre les autorités portuaires de Jacksonville et de Livourne
Livourne
Parmi les objectifs, lancer un ou plusieurs services directs entre les deux ports
- Via Raffaele Paolucci 17r/19r - 16129 Gênes - ITALIE
tél.: +39.010.2462122, fax: +39.010.2516768, e-mail
Numéro de TVA: 03532950106
Presse engistrement: 33/96 Tribunal de Gênes
Direction: Bruno Bellio
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